Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 13 - Procès-verbal du 16 février 2015
OTTAWA, le lundi 16 février 2015
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Charrette-Poulin, Dagenais, Kenny, Lang, Ngo, Stewart Olsen et White (8).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable John Charles Major, ancien juge de la Cour suprême du Canada (par vidéocoférence);
L'honorable Ujjal Dosanjh, C.P., ancien ministre;
Dave Hayer;
Baljaj Deol.
Le président prend la parole.
M. Major fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 14 h 13, la séance est suspendue.
À 14 h 18, la séance reprend.
M. Dosanjh fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 13, la séance est suspendue.
À 15 h 48, la séance reprend.
Le président informe les membres du comité que MM. Hayer et Deol ont une copie de leur déclaration en anglais seulement. Il est convenu de distribuer les documents dans une seule langue officielle et de transmettre la traduction dès qu'elle sera disponible.
MM. Hayer et Deol font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 53, la séance est suspendue.
À 16 h 57, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Il est convenu de distribuer les documents seulement lorsqu'ils seront disponibles dans les deux langues officielles.
À 17 h 13, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien