Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 19 - Procès-verbal du 28 mars 2017
OTTAWA, le mardi 28 mars 2017
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boniface, Christmas, Dyck, Enverga, McPhedran, Mégie, Oh, Pate, Patterson, Raine, Sinclair, Tannas et Watt (14).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Plett (1).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
J.R. (Jim) Miller, professeur émérite d'histoire, Université de la Saskatchewan.
M. Miller fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 43, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
À 11 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer