Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 23 - Procès-verbal du 30 mai 2017
OTTAWA, le mardi 30 mai 2017
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 6, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénatrice Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Doyle, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Manning, McPhedran, Mégie, Pate, Patterson, Raine, Tannas et Watt (12).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
William Wicken, professeur, Département d'histoire, Université York;
Marie-Pierre Bousquet, professeure titulaire/directrice, Programme en études autochtones, Université de Montréal.
La présidente ouvre la séance.
M. Wicken et Mme Bousquet font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2016, le comité poursuit son étude du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (élimination des iniquités fondées sur le sexe en matière d'inscription). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
La présidente prend la parole.
L'honorable sénateur Manning propose :
Que l'amendement proposé par la sénatrice McPhedran et adopté par le comité le mercredi 30 mai 2017 s'applique à l'article 1, à la page 1, après la ligne 7 et que le rapport provisoire portant sur le projet de loi soit modifié en conséquence.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 24, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer