Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 53 - Procès-verbal du 1er mai 2019
OTTAWA, le mercredi 1er mai 2019
(119)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, Francis, Griffin, LaBoucane-Benson, Pate, Patterson et Tannas (10).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, le comité poursuit son examen de l'étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
La présidente ouvre la séance.
Il est convenu que la demande de budget d'étude spéciale (Vision autochtone au Sénat) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 soit approuvée et présentée au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
SOMMAIRE DU BUDGET
Dépenses générales 1 850 $ TOTAL 1 850 $
À 18 h 48, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 mars 2019, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 52 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Confédération des Mi'kmaq de l'Île-du-Prince-Édouard (MCPEI) :
Marilyn Birch, directrice des services à l'enfance et à la famille.
Manitoba First Nations Family Advocate Office :
Marcel Balfour, analyste principal des politiques (par vidéoconférence);
Kayla Frank, analyste des politiques (par vidéoconférence).
Youth in Care Canada :
Ashley Bach, présidente.
Société des services aux enfants et aux familles autochtones de Vancouver :
Holly Anderson, gestionnaire de tutelle;
Cheyenne Andy, membre principal du conseil consultatif auprès des jeunes.
Mme Birch et M. Balfour font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 49, la séance est suspendue.
À 19 h 55, la séance reprend.
Mme Bach et Mme Andy font chacune une déclaration et, avec Mme Anderson, répondent aux questions.
Il est convenu que la greffière transmette un document électronique en anglais seulement et que la traduction française soit envoyée dès que possible.
À 20 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé