Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n^o 55 - Procès-verbal du 2 mai 2019 (à huis clos)

OTTAWA, le jeudi 2 mai 2019
(134)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Klyne, Stewart Olsen, Verner, C.P., Wallin et Wetston (9).

Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 septembre 2018, le comité poursuit son examen des avantages et des défis éventuels inhérents au système bancaire ouvert pour les consommateurs canadiens de services financiers, en mettant l'accent sur le rôle réglementaire du gouvernement fédéral. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 51 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h, la vice-présidente occupe le fauteuil.

À 11 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Lynn Gordon