Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 8 - Procès-verbal du 10 mai 2016
OTTAWA, le mardi 10 mai 2016
(22)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 3, dans la pièce 9 de l'Édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Marshall, Mockler et Smith (Saurel) (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 4 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.
Le comité poursuit son examen de l'ébauche d'un rapport.
À 9 h 34, la séance est suspendue.
À 9 h 38, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Bev Dahlby, chercheur émérite, École de politique publique, Université de Calgary;
Éric Champagne, professeur agrégé en administration publique, École d'études politiques, Université d'Ottawa;
Christopher Stoney, professeur agrégé, École de politique et d'administration publiques, Université Carleton.
MM. Champagne, Dahlby et Stoney font chacun une déclaration puis, répondent aux questions.
À 11 h 30, la séance est suspendue.
À 11 h 35, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour continuer d'étudier une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 4 des délibérations du comité.)
Il est convenu que l'ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la rédaction.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat.
À 11 h 40, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay