Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 11 - Procès-verbal du 7 juin 2016 (Séance du 9 h 30)
OTTAWA, le mardi 7 juin 2016
(31)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Campbell, Eaton, Lang, Marshall, Mitchell, Mockler et Smith (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Patterson (1).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mai 2016, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut C.D. Howe :
Alexandre Laurin, directeur de la recherche.
À titre personnel :
Douglas Cumming, professeur, Schulich School of Business, Université York;
L'honorable Darrell Pasloski, premier ministre du Yukon
(par vidéoconférence).
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Monique Moreau, directrice, Affaires nationales.
MM. Laurin et Cumming font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 21, la séance est suspendue.
À 10 h 22, la séance reprend.
M. Pasloski fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 45, la séance est suspendue.
À 10 h 47, la séance reprend.
Mme Moreau fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 33, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à 11 h 45 aujourd'hui.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay