Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 12 - Procès-verbal du 14 juin 2016
OTTAWA, le mercredi 15 juin 2016
(36)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Eaton, Marshall et Smith (4).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Day, Eggleton, C.P., Lang, Ogilvie et Tkachuk (5).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mai 2016, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :
L'honorable sénateur Kelvin Kenneth Ogilvie, président;
L'honorable sénateur Art Eggleton, C.P., vice-président.
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce :
L'honorable sénateur David Tkachuk, président;
L'honorable sénateur Joseph A. Day, vice-président.
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense :
L'honorable sénateur Daniel Lang, président;
L'honorable sénateur Joseph A. Day, ancien vice-président.
Les sénateurs Ogilvie et Eggleton font une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 17, la séance est suspendue.
À 15 h 41, la séance reprend.
Les sénateurs Tkachuk et Day font une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 51, la séance est suspendue.
À 15 h 56, la séance reprend.
Les sénateurs Lang et Day font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay