Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 24 - Procès-verbal du 7 février 2017
OTTAWA, le mardi 7 février 2017
(59)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 9 l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Black, Cools, Forest, Maltais, Marshall, Moncion, Poirier, Pratte, Smith et Woo (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Omidvar (1).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du directeur parlementaire du budget :
Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget;
Peter Weltman, directeur principal, Analyse des coûts et des programmes;
Jason Jacques, directeur, Analyse économique et financière;
Chris Matier, directeur principal, Analyse économique et financière et prévisions.
Le président fait une déclaration.
M. Fréchette fait une déclaration et, avec MM. Weltman et Jacques, répond aux questions.
À 10 h 50, la séance est suspendue.
À 10 h 52, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 10 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay