Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 33 - Procès-verbal du 16 mai 2017 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le mardi 16 mai 2017
(83)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 16, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Eaton, Forest, Marshall, Mockler, Moncion, Pratte et Woo (8).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 8 mai 2017, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 32 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Organisation mondiale de la Santé :
Dr Shekhar Saxena, directeur, Département Santé mentale et abus de substances psychoactives;
Jeremias N. Paul Jr., coordonnateur, Aspects économiques de la lutte antitabac (par vidéoconférence).
Centre canadien de lutte contre l'alcoolisme et les toxicomanies :
Catherine Paradis, analyste principale, Recherche et politiques.
Association des mircrobrasseries du Québec :
Frédérick Tremblay, président (par vidéoconférence).
Alberta Small Brewers Association :
Barbara Feit, trésorière.
Andrew Peller Limited :
John E. Peller, président et chef de la direction.
Le Dr Saxena, M. Paul et Mme Paradis font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 15 h 11, la séance est suspendue.
À 15 h 14, la séance reprend.
M. Tremblay, Mme Feit et M. Peller font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 heures, la séance est suspendue.
À 16 h 2, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le président demande au Sénat, au nom du comité, le pouvoir de déposer auprès du greffier du Sénat, si le Sénat ne siège pas, un deuxième rapport intérimaire sur son étude du programme fédéral des infrastructures, et que ledit rapport soit réputé avoir été déposé au Sénat.
Il est convenu :
Que le président demande au Sénat, au nom du comité, le pouvoir de déposer auprès du greffier du Sénat, si le Sénat ne siège pas, un premier rapport intérimaire portant sur son étude des incidences financières du vieillissement démographique, et que ledit rapport soit réputé avoir été déposé au Sénat.
À 16 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay