Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 55 - Procès-verbal du 6 décembre 2017
OTTAWA, le mercredi 6 décembre 2017
(132)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 16, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable André Pratte (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Black, Cools, Eaton, Forest, Maltais, Marshall, Mockler et Pratte (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Marwah (1).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 décembre 2017, le comité poursuit son examen du projet de loi C-63, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Antoine Brunelle-Côté, directeur général, Division des politiques et de l'analyse internationales, Direction des finances et échanges internationaux;
Mathew Sajkunovic, directeur, Politique monétaire et financière internationale, Direction des finances et échanges internationaux;
Nicole Giles, directrice générale, Division des finances internationales et du développement, Direction des finances et échanges internationaux;
Anchela Nadarajah, économiste, Institutions Multilatérales, Division des finances internationales et du développement, Direction des finances et échanges internationaux;
Neil Saravanamuttoo, directeur, Institutions Multilatérales, Division des finances internationales et du développement, Direction des finances et échanges internationaux.
M. Brunelle-Côté fait une déclaration et, avec M. Sajkunovic, répond aux questions.
À 14 h 42, l'honorable sénateur Mockler occupe le fauteuil.
Mme Giles fait une déclaration et, avec M. Saravanamuttoo, répond aux questions.
À 16 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay