Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 80 - Procès-verbal du 21 novembre 2018 (séance du soir)
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2018
(191)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Deacon (Ontario), Eaton, Forest, Marshall, Mockler, Moncion, Neufeld et Pratte (9).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son examen sur les questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général, notamment les comptes publics, les rapports du vérificateur général et les finances publiques. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : les Comptes publics du Canada 2018).
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Terrance DeJong, vérificateur général adjoint;
Karen Hogan, directrice principale;
Renée Pichard, directrice principale.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Janique Caron, contrôleur général adjoint, Secteur de la gestion financière;
Diane Peressini, directrice exécutive, Comptabilité gouvernementale, politique et rapport, Bureau du contrôleur général.
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Paul Halucha, sous-ministre adjoint principal, Secteur de l'industrie;
Charles Vincent, directeur général, Direction générale de l'automobile, du transport et des technologies numériques.
Exportation et développement Canada :
David Bhamjee, vice-président, Communications d'entreprise et Affaires publiques.
Ministère des Finances Canada :
Soren Halverson, sous-ministre adjoint délégué, Direction du développement économique et des finances intégrées.
Affaires mondiales Canada :
Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Planification ministérielle, finance et technologie de l'information;
Chris Moran, directrice générale, Stratégie et coordination du portefeuille commercial.
Le président ouvre la séance.
M. DeJonge et Mme Caron font chacun une déclaration puis, avec Mmes Hogan, Peressini et Pichard, répondent aux questions.
À 19 h 46, la séance est suspendue.
À 19 h 54, la séance reprend.
M. Thangaraj fait une déclaration. MM. Bhamjee, Vincent, Halucha, Halverson et Mme Moran répondent ensuite aux questions.
À 20 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay