Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule n° 20 - Procès-verbal du 12 février 2018
OTTAWA, le lundi 12 février 2018
(47)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Moncion, Poirier et Smith (7).
Également présents : Joëlle Nadeau, greffière législative, Direction des comités, Marie-Ève Hudon, analyste, service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité).
TÉMOINS :
Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique :
Marie-France Lapierre, présidente et conseillère, Région de la Vallée du Fraser;
Marc-André Ouellette, vice-président et conseiller, Région du Sud de l'île de Vancouver.
Conseil des écoles fransaskoises :
Alpha Barry, président;
Hélène Grimard, vice-présidente.
Fédération nationale des conseils scolaires francophones :
Roger Paul, directeur général;
Jean Lemay, membre du Comité exécutif.
Le président fait une déclaration.
Mme Lapierre, M. Ouellette, M. Barry, Mme Grimard, M. Lemay et M. Paul font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 56, la séance est suspendue.
À 19 h 3, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud