Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 2 - Procès-verbal du 8 mars 2016

OTTAWA, le mardi 8 mars 2016
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 8, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Watt (9).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité entreprend son étude du projet de loi S-208, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque.

TÉMOIN :

L'honorable sénatrice Céline Hervieux-Payette, C.P., marraine du projet de loi.

L'honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 48, la séance est suspendue.

À 17 h 53, la séance publique reprend.

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-208, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque.

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu de reporter l'étude du préambule.

Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 3.

Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.

Le président demande si le préambule est adopté.

L'honorable sénateur Watt propose :

Que le projet de loi S-208 soit modifié, dans le préambule, aux pages 1 et 2 de la version anglaise, en remplaçant les 4 occurrences du mot « Aboriginal » par le mot « Indigenous ».

Après débat, la motion d'amendement, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu d'adopter le préambule modifié.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi modifié au Sénat.

L'honorable sénateur McInnis propose :

Que, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement du Sénat, le comité poursuive ses travaux à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 17 h 59, la séance est suspendue.

À 18 h 3, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

18 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins