Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 16 - Procès-verbal du 16 mai 2017
OTTAWA, le mardi 16 mai 2017
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Forest, Gold, Hubley, Manning, Martin, McInnis, Plett et Sinclair (9).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 novembre 2016, le comité poursuit son étude du projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Marineland :
John Holer, président et propriétaire (par vidéoconférence);
Andrew Burns, conseiller juridique de Marineland, Hunt Partners LLP, Barristers & Solicitors.
Niagara Falls Tourism :
Wayne Thomson, président (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
MM. Thomson, Holer et Burns font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 18 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins