Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 38 - Procès-verbal du 28 février 2019
OTTAWA, le jeudi 28 février 2019
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 36, dans la salle B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Busson, Campbell, Christmas, Francis, Gold, Manning, McInnis et Petitclerc (9).
Également présente : Danièle Lafrance, analyste, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 36 des délibérations du comité.)
Le président prend la parole.
M. Favaro fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. Hatcher fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 9 h 24, le vice-président, l'honorable sénateur Gold, occupe le fauteuil.
À 9 h 28, le président, l'honorable sénateur Manning, occupe le fauteuil.
À 10 h 2, la séance est suspendue.
À 10 h 4, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend à huis clos l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal