Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 14 - Procès-verbal du 15 mai 2017
OTTAWA, le lundi 15 mai 2017
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 15, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Jaffer, Lang, Lankin, C.P., McIntyre, Moncion, Saint-Germain et Woo (9).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 8 mai 2017, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments des sections 12 et 19 de la partie 4 du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Lisa Pezzack, directrice, Division des systèmes financiers, Direction de la politique du secteur financier;
Maxime Beaupré, chef, Division des systèmes financiers, Direction de la politique du secteur financier.
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada :
Dan Lambert, directeur adjoint, Renseignement, Opérations.
Anciens Combattants Canada :
Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et commémoration.
Le président ouvre la séance.
Mme Pezzack fait un exposé puis, avec M. Beaupré et M. Lambert, répond aux questions.
À 14 h 16, la séance est suspendue.
À 14 h 21, la séance reprend.
Mme McIntyre fait un exposé, puis répond aux questions.
À 15 h 8, la séance est suspendue.
À 15 h 12, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson