Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 21 - Procès-verbal du 19 mars 2018
OTTAWA, le lundi 19 mars 2018
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 3, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Dean, Jaffer, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (9).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présidents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le vice-président préside à l'élection d'un second vice-président.
L'honorable sénateur McIntyre propose :
Que l'honorable sénatrice Jaffer soit la deuxième vice-présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 5, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 février 2018, le comité entreprend l'étude de la teneur du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois, dans la mesure où il concerne les frontières du Canada.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Gil Kerlikowske, ancien commissaire, Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (par vidéoconférence).
Brookings Institution :
John Hudak, directeur adjoint, Center for Effective Public Management.
À titre personnel :
Len Saunders, avocat, The Immigration Law Firm.
Agence des services frontaliers du Canada :
Peter Hill, vice-président associé, Direction générale des programmes.
Affaires mondiales Canada :
Kevin Thompson, directeur général, Direction générale de la Stratégie pour l'Amérique du Nord.
Gendarmerie royale du Canada :
Jamie Solesme, surintendante, Opérations criminelles de la Police fédérale.
Le vice-président prend la parole.
M. Hudak et M. Kerlikowske font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 14 heures, la séance est suspendue.
À 14 h 6, la séance reprend.
M. Saunders fait un exposé, puis répond aux questions.
À 15 h 1, la séance est suspendue.
À 15 h 7, la séance reprend.
M. Hill fait un exposé puis, avec l'aide de M. Thompson et Mme Solesme, répond aux questions.
À 16 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson