Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 29 - Procès-verbal du 11 juin 2018
OTTAWA, le lundi 11 juin 2018
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 34., dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Griffin, Jaffer, McIntyre, McPhedran et Oh (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Housakos (1).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l'état de stress post-traumatique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 28 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l'état de stress post-traumatique.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
À 13 h 37, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi C-211, accompagné des observations, au Sénat à la première occasion.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
À 14 h 12, la séance est suspendue.
À 14 h 26, la séance publique reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Harcèlement et violence sexuels au sein des institutions de sécurité et de défense
TÉMOINS :
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Général Jonathan Vance, chef d'état-major de la Défense;
Denise Preston, directrice générale, Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle.
La présidente prend la parole.
Le général Vance et Mme Preston font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 15 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson