Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 34 - Procès-verbal du 26 novembre 2018
OTTAWA, le lundi 26 novembre 2018
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Griffin, McIntyre, McPhedran, Oh, Pratte et Richards (9).
Également présente : Christina Yeung, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi sur les douanes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 32 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Nicholas Swales, directeur principal;
Martin Dompierre, directeur principal.
Conseil des Mohawks d'Akwesasne :
Abram Benedict, grand chef;
Edward Roundpoint, chef, district de Kawehnoke.
À titre personnel :
Rey Koslowski, directeur du programme de maîtrise en affaires internationales, Rockefeller College of Public Affairs and Policy, Université d'Albany (par vidéoconférence).
La présidente ouvre la séance.
M. Swales et M. Dompierre font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 49, la séance est suspendue.
À 13 h 56, la séance reprend.
Le grand chef Benedict et le chef Roundpoint font des déclarations et répondent aux questions.
À 14 h 39, la séance est suspendue.
À 14 h 46, la séance reprend.
M. Koslowski fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer