Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 21 - Procès-verbal du 10 avril 2017
OTTAWA, le lundi 10 avril 2017
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Eggleton, C.P., Griffin, Hartling, Ogilvie, Petitclerc, Seidman et Stewart Olsen (8).
Également présentes : Sonya Norris et Marlisa Tiedmann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le tabac, la Loi sur la santé des non-fumeurs et d'autres lois en conséquence. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 19 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
John Britton, directeur, UK Centre for Tobacco and Alcohol Studies (par vidéoconférence);
David Hammond, professeur agrégé, Université de Waterloo.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Dr Peter Selby, clinicien-chercheur, Division des toxicomanies (par vidéoconférence).
Médecins pour un Canada sans fumée :
Neil Collishaw, directeur de recherche.
Société canadienne du cancer :
Rob Cunningham, analyste principale des politiques.
Association pulmonaire du Canada :
Amy Henderson, gestionnaire, Politiques publiques.
Le président prend la parole.
MM. Britton et Hammond font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 14 h 28, la séance est suspendue.
À 14 h 30, la séance reprend.
Le Dr Selby et M. Collishaw font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 15 h 23, la séance est suspendue.
À 15 h 27, la séance reprend.
M. Cunningham et Mme Henderson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 16 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar