Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 25 - Procès-verbal du 1er juin 2017
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2017
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dean, Eggleton, C.P., Frum, Mégie, Neufeld, Ogilvie, Petitclerc, Raine, Seidman et Stewart Olsen (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 mars 2017, le comité entreprend son examen du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d'Alzheimer et d'autres démences.
TÉMOINS :
L'honorable Robert Nicholson, C.P., député, Niagara Falls, coparrain du projet de loi;
Robert Oliphant, député, Don Valley-Ouest, coparrain du projet de loi.
Société Alzheimer du Canada :
Pauline Tardif, chef de la direction.
Le président prend la parole.
M. Nicholson, M. Oliphant et Mme Tardif font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 11 h 5, il est convenu de procéder à l'étude article par article du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d'Alzheimer et d'autres démences.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Le président demande s'il convient d'adopter l'article 4.
Après débat, il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 11 h 9, la séance est suspendue.
À 11 h 15, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 5 décembre 2016, la séance reprend afin que le comité entreprenne son étude du projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction de faire de la publicité d'aliments et de boissons s'adressant aux enfants).
TÉMOIN :
L'honorable sénatrice Nancy Greene Raine, marraine du projet de loi.
Le président prend la parole.
L'honorable sénatrice Nancy Greene Raine fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar