Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 28 - Procès-verbal du 21 septembre 2017
OTTAWA, le jeudi 21 septembre 2017
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dean, Eggleton, C.P., Neufeld, Ogilvie, Omidvar, Petitclerc, Raine, Seidman et Stewart Olsen (9).
Également présents : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Geneviève Sicard et Chris Cobb, agents de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 octobre 2016, le comité poursuit son étude sur le rôle de la robotique, de l'impression 3D et de l'intelligence artificielle dans le système de santé. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu d'autoriser l'enregistrement et la transcription de la portion à huis clos de la séance, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation et que le document soit détruit à la fin de la présente session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité directeur soit autorisé à approuver la version finale du rapport avec les changements approuvés au cours de la séance, ainsi que la conception finale du rapport.
Il est convenu que l'ébauche de rapport modifiée soit adoptée.
Il est convenu que le comité directeur soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité concernant la diffusion du rapport, avec l'aide de la Direction des communications du Sénat, notamment pour ce qui est de la date de dépôt du rapport.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport auprès du greffier (ou au Sénat).
Il est convenu que le comité demande au gouvernement une réponse complète et détaillée.
À 11 h 52, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar