Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 40 - Procès-verbal du 18 avril 2018
OTTAWA, le mercredi 18 avril 2018
(92)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Eggleton, C.P., Galvez, Manning, Marshall, Martin, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (13).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Initiative canadienne de recherche sur l'abus de substances (ICRAS) :
Benedikt Fisher, professeur et titulaire de la chaire de recherche sur la toxicomanie, Département de psychiatrie, Université de Toronto;
Dr Didier Jutras-Aswad, scientifique principal, Centre de recherche du Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CRCHUM).
À titre personnel :
Michael R. DeVillaer, professeur adjoint, Peter Boris Centre for Addictions Research, Université McMaster.
Association médicale canadienne :
Dr Laurent Marcoux, président;
Dr Jeff Blackmer, vice-président, Professionnalisme médical.
Association des infirmières et infirmiers du Canada :
Karey Shuhendler, responsable de programmes, Politiques publiques;
Lynda Balneaves, infirmière autorisée et chercheuse en cannabis médicinal et non médicinal.
Association des psychiatres du Canada :
Dr Philip Tibbo, représentant, professeur, Département de psychiatrie, Université Dalhousie.
Académie canadienne de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent :
Dr Robert Milin, représentant, chef, Division de la toxicomanie et de la santé mentale, professeur agrégé, Université d'Ottawa.
Le président ouvre la séance.
M. Fischer, Le Dr Jutras-Aswad et M. DeVillaer font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 16 h 31, la séance est suspendue.
À 17 h 15, la séance reprend.
Le Dr Marcoux, Mme Shuhendler, le Dr Tibbo et le Dr Millin font chacun un exposé puis, avec le Dr Blackmer et de Mme Balneaves, répondent aux questions.
À 17 h 36, l'honorable sénatrice Martin remplace l'honorable sénatrice Raine à titre de membre du comité.
À 18 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé