Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 43 - Procès-verbal du 7 mai 2018
OTTAWA, le lundi 7 mai 2018
(99)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 14 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Eggleton, C.P., Manning, Mégie, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Pratte, Raine, Seidman et Stewart Olsen (11).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Boyer et Deacon (2).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
L'honorable Gwen Boniface, présidente, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense;
L'honorable Jean-Guy Dagenais, vice-président, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense;
À titre personnel :
Andrew Freedman, ancien directeur, Colorado Marijuana Coordination;
Dre Bertha Madras, professeure de psychobiologie, Département de psychiatrie, faculté de médecine de Harvard.
RAND Drug Policy Research Center :
Beau Kilmer, codirecteur.
Oregon Cannabis Association :
Amy Margolis, directrice générale.
Le président ouvre la séance.
M. Freedman, M. Kilmer, la Dre Madras et Mme Margolis font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 16 h 29, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
Les honorables sénateurs Boniface et Dagenais font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 17 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé