Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 43 - Procès-verbal du 10 mai 2018
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2018
(101)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Deacon, Eggleton, C.P., Mégie, Mockler, Omidvar, Patterson, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Cools et Dawson (3).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
L'honorable sénatrice A. Raynell Andreychuk, présidente, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
L'honorable sénatrice Anne C. Cools, vice-présidente, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
L'honorable sénateur Dennis Dawson, membre, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
À titre personnel :
Margie Skeer, professeure agrégée, Département de santé publique et de médecine communautaire, Tufts University;
Ryan Vandrey, professeur agrégé de psychiatrie et de science du comportement, Johns Hopkins University (par vidéoconférence).
dosist :
Josh Campbell, président.
Le président ouvre la séance.
M. Vandrey, Mme Skeer et M. Campbell font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 11 h 43, la séance est suspendue.
À 11 h 46, la séance reprend.
Les honorables sénateurs Andreychuk, Cools et Dawson font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 12 h 30, la séance est suspendue.
À 12 h 33, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé