LE SOUS-COMITÉ SUR LA VISION ET LE PLAN À LONG TERME
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le lundi 1er juin 2020
Le Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme se réunit aujourd’hui, à 14 h 30 (HE), par vidéoconférence, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Shaila Anwar, greffière du comité : Honorables sénateurs, bienvenue à la réunion d’organisation du Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme. Je vois que nous avons le quorum. Il m’appartient en tant que greffière du sous-comité de demander aux sénateurs s’ils ont des motions à présenter pour l’élection à la présidence.
Le sénateur Downe : Je propose que le sénateur Plett soit élu au poste de président.
Mme Anwar : Y a-t-il d’autres candidatures?
Puisque ce n’est pas le cas, plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion? Veuillez lever la main.
Je déclare la motion adoptée. J’invite le sénateur Plett à occuper le fauteuil.
Le sénateur Donald Neil Plett (président) occupe le fauteuil.
Le président : Madame Anwar, sénateur Downe, sénatrice Dupuis, je vous remercie de votre confiance.
Je vais simplement suivre l’ordre du jour que m’a fourni Mme Anwar ce matin. Je suis sûr que vous l’avez tous.
Le prochain point à l’ordre du jour est l’élection à la vice-présidence. Je ne sais pas si les différents groupes ont eu des discussions concernant la personne qui devrait occuper le poste. Je vous laisse donc quelques secondes pour voir si vous avez des observations à faire ce sujet.
Si vous n’en avez pas, alors, à titre de président, je propose que le sénateur Downe soit élu vice-président. Y a-t-il d’autres candidatures?
Puisque ce n’est pas le cas, convenons-nous que le sénateur Downe est élu vice-président? Madame Anwar, vous déterminerez si des mains sont levées; la mienne l’est.
Mme Anwar : Je vois deux mains levées.
Le président : Alors je déclare le sénateur Downe élu vice-président. Merci beaucoup.
Nous passons au troisième point à l’ordre du jour. Il porte sur le personnel des sénateurs. Je suis membre du sous-comité depuis quelques années. Dans le passé, le sous-comité autorisait la présence d’un membre du personnel du leader du gouvernement, du leader de l’opposition, des leaders de tous les partis reconnus et de tous les groupes parlementaires reconnus et du Président du Sénat, ainsi que la présence de ces personnes aux séances à huis clos. De plus, ces gens étaient inclus dans la liste de distribution de documents sauf décision contraire du président et du vice-président.
Si cela vous convient, j’aimerais qu’une motion soit proposée à cet effet.
Je vois que vous avez la main levée, sénatrice Dupuis. Proposez-vous cette motion?
[Français]
La sénatrice Dupuis : Je voudrais proposer que les membres du personnel des leaders au Sénat et du bureau du Président puissent participer aux réunions du sous-comité qui se tiendront à huis clos.
[Traduction]
Le président : Merci beaucoup, sénatrice Dupuis.
Quelqu’un s’oppose à la motion? Peut-être que vous demander si vous vous opposez aux motions est la plus simple façon de procéder. Si personne ne s’y oppose, je considérerai la motion comme étant adoptée.
La prochaine décision à prendre concerne le programme, les témoins et les audiences. Nous avons besoin d’une motion pour que le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences.
Nous formons un petit groupe, alors nous adopterons un certain nombre de motions.
Le sénateur Downe : Je propose la motion.
Le président : Merci, sénateur Downe.
Personne ne s’oppose à la motion? Merci. Nous allons la considérer comme étant adoptée.
Ensuite, une motion doit être proposée pour la publication des délibérations du sous-comité. Quelqu’un peut proposer une motion en ce sens, s’il vous plaît?
Sénateur Downe, je vois votre visage. Pouvez-vous hocher la tête? Merci. Le sénateur Downe propose la motion.
Sénatrice Dupuis, j’aimerais savoir si vous voulez proposer la motion suivante :
Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel dans la préparation d’études, notes d’information, d’analyses, de résumés et de projets de rapport.
[Français]
La sénatrice Dupuis : Oui, je propose la motion que vous venez de lire, monsieur le président.
[Traduction]
Le président : Encore une fois, si personne ne s’y oppose, nous pouvons simplement nous relayer. J’aimerais savoir si quelqu’un veut proposer la motion suivante :
Que le président et vice-président soient autorisés à diriger le travail des agents de communication affectés au sous-comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le président et vice-président soient autorisés à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
Le sénateur Downe : Je propose la motion.
Le président : Merci, sénateur Downe. Sommes-nous tous d’accord? Merci. Sénatrice Dupuis, j’aimerais savoir si vous proposez la motion suivante :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
[Français]
La sénatrice Dupuis : Je propose la motion, monsieur le président.
[Traduction]
Le président : Merci. Il est indiqué que la prochaine motion est optionnelle, mais nous allons de l’avant.
Que le sous-comité permette l’enregistrement audio des séances qui se tiennent à huis clos...
Proposez-vous la motion, sénateur Downe?
Le sénateur Downe : Je la propose.
Le président : C’est vraiment tout ce que comprenait l’ordre du jour que Mme Anwar nous a préparé, à moins qu’il y ait autre chose.
Permettez-moi de vous dire tout d’abord que j’ai bien hâte de travailler avec vous deux, de même qu’avec la sénatrice McPhedran. Nous demanderons probablement, à un moment donné, au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration d’ajouter un membre qui représente le Groupe progressiste du Sénat. À l’heure actuelle, le seul membre qui représente ce groupe au Comité de la régie interne — et c’est une condition préalable —, c’est le sénateur Munson. J’imagine que d’ici à ce que tous les comités soient organisés, et maintenant que le Groupe progressiste du Sénat est un groupe officiel, le Comité de la régie interne pourrait en compter deux ou trois. Je l’ignore; je ne veux pas présumer de quoi que ce soit. Or, le sénateur Munson est membre de ce comité depuis un certain temps. Il pourrait être ravi d’y revenir. De toute manière, il s’agit de travaux futurs. Quoi qu’il en soit, j’ai hâte de travailler avec vous.
La sénatrice McPhedran vient de se joindre à nous. Bienvenue, sénatrice. Vous avez manqué la partie la plus intéressante. J’ai été élu président, et le sénateur Downe a été élu vice-président. Nous avons adopté un certain nombre de motions. Si vous avez l’ordre du jour, vous pouvez toutes les lire. Elles ont toutes été adoptées. Nous en sommes au neuvième point, qui porte sur les autres affaires et l’horaire.
Sénatrice McPhedran, j’étais en train de dire que j’avais hâte de travailler avec vous tous. Je suis membre de ce comité depuis un certain nombre d’années. C’est un comité très intéressant. Il collabore avec Travaux publics et il travaille à la vision à long terme pour nous, ici sur la Colline. Sénatrice McPhedran, je vais vous accorder une minute si vous voulez faire quelques observations. Je vois que la sénatrice Dupuis a levé la main, et elle pourra prendre la parole tout de suite après, si la sénatrice McPhedran veut dire quelque chose.
La sénatrice McPhedran : Merci beaucoup. J’étais dans une salle d’attente quelque part. Je ne veux même pas me hasarder à expliquer où j’étais dans le cyberespace, mais je suis très reconnaissante de l’aide que j’ai reçue pour me joindre à la réunion. Il semble que notre plateforme soit bien conçue pour les travaux que nous avons à accomplir.
En tant que sénatrice relativement nouvelle, je suis très heureuse de participer à ce processus. Permettez-moi maintenant de céder la parole à la sénatrice Dupuis.
[Français]
La sénatrice Dupuis : J’avais une question à vous poser. Puisque vous avez siégé très longtemps à ce sous-comité, est-ce qu’il y a des documents que nous, en qualité de nouveaux membres, aurions intérêt à lire, ou y a-t-il de la documentation que vous voudriez nous envoyer sur les travaux précédents du sous-comité?
[Traduction]
Le président : Je dirais que la meilleure façon de procéder, c’est de le demander à notre greffière, Mme Shaila Anwar. Vous et d’autres sénateurs pouvez vous adresser directement à Mme Anwar. Je crois qu’elle a toute l’information. Elle était notre greffière la dernière fois. Elle a certainement beaucoup de documents. Elle peut très bien vous informer sur notre situation.
En fait, sénatrice, j’aurai également besoin d’une séance d’information avec Mme Anwar, car il y a longtemps que le sous-comité s’est réuni. Nous pouvons procéder de façon individuelle ou le faire à notre prochaine réunion. Elle pourra nous renseigner. N’hésitez pas à communiquer avec Mme Anwar, même par vous-même, pour obtenir toute l’information dont vous pourriez avoir besoin.
Mme Anwar : Sénateur Plett, je peux également informer les membres du sous-comité. Le dossier contient une énorme quantité de documents. La Direction des biens et services a préparé des documents d’information en particulier pour les nouveaux membres, mais également pour le président. Comme l’a dit le sénateur Plett, cela fait longtemps que le sous-comité s’est réuni. Il y a beaucoup de rattrapage à faire.
Vous demandez des documents. Le sénateur Plett peut confirmer que le sous-comité reçoit habituellement un grand nombre de documents de notre part. Nous serons ravis de les envoyer aux membres. Ce qui est prévu, c’est de les examiner avec les sénateurs à la prochaine réunion. Entretemps, si après avoir reçu les documents, vous souhaitez tenir une séance d’information, je dirais que Mme Caroline Morency, la directrice générale de la Direction des biens et services, serait ravie de répondre à vos questions et de vous fournir de l’information.
Le président : Merci, madame Anwar. Je suis à Ottawa aujourd’hui et j’y serai demain pendant une partie de la journée, ou peut-être toute la journée. Je rencontrerai Mme Anwar et Mme Morency demain matin. Nous discuterons de certaines de ces questions. Nous déterminerons dans combien de temps nous devrions convoquer une autre réunion et à quelle fréquence nous devrions nous réunir à partir de maintenant jusqu’à ce que nous puissions, je l’espère, tous revenir à Ottawa et accomplir tous ces travaux en personne. Nous n’allons pas fixer la date de la réunion aujourd’hui, car j’aimerais d’abord discuter avec Mme Morency et Mme Anwar.
Y a-t-il un moment de la journée ou un jour de la semaine que nous visons pour ces réunions? Lorsque nous nous rencontrions en personne, nous le faisions habituellement le jeudi vers 12 h 30. Évidemment, les réunions sur Zoom nous apportent peut-être plus de souplesse quant au moment de la réunion, et nous devons prendre en considération le fait que nous travaillons dans au moins trois fuseaux horaires différents, avec le Manitoba, le Québec et l’Île-du-Prince-Édouard. Nous devons en tenir compte.
Y a-t-il un moment précis où nous souhaitons tenir les réunions ou y a-t-il des moments qui ne vous conviennent pas? Mme Anwar est en train de me fournir de l’information. Pour que tout le monde soit au courant, veuillez s’il vous plaît nous dire ce que vous m’avez envoyé au sujet des Comités des finances, des affaires sociales et de la régie interne.
Mme Anwar : Merci, sénateur. Habituellement, le Comité des finances se réunit le mardi en après-midi, le Comité des affaires sociales se réunit le mercredi en fin de matinée et en après-midi, et le Comité de la régie interne se réunit le jeudi matin lorsqu’une réunion est prévue.
À l’heure actuelle, il n’est possible de tenir qu’une seule réunion virtuelle à la fois. La capacité devrait augmenter au cours des deux ou trois prochaines semaines, mais nous n’en sommes pas encore tout à fait là. Il faudrait donc que ce soit en dehors de ces périodes. Je comprends également que vous avez tous différentes réunions de caucus à prendre en compte dans ce cadre. Tout ce que je dirais, c’est qu’en raison des fuseaux horaires au Canada, la période de temps est un facteur légèrement limitatif. Cependant, je pense que nous devons seulement tenir compte du Manitoba et de la côte Est, ce qui nous donne une certaine souplesse. C’est un peu plus difficile lorsqu’il y a des gens de la Colombie-Britannique et de la côte Est, mais le décalage horaire entre le Manitoba et Charlottetown ne devrait pas poser d’énormes problèmes sur le plan de l’organisation des réunions.
Le président : Le Comité de la régie interne se réunit à 9 heures, heure de l’Est?
Mme Anwar : Il se réunit habituellement à 11 heures, heure de l’Est, ce qui équivaut probablement à 9 heures pour vous.
Le président : Ce serait 10 heures, alors, s’il se réunit à 11 heures, heure de l’Est. Donc, il se réunit de 11 à 13 heures?
Mme Anwar : Habituellement, oui. Il serait donc possible de tenir votre réunion un peu plus tard au cours de l’après-midi.
Le président : De combien de temps avez-vous besoin? Est‑ce qu’une heure entre les deux réunions suffit?
Mme Anwar : Oui.
Le président : Les réunions se tiendraient à la demande du président — du moins, ce sera le cas pour la prochaine réunion —, et nous déciderons de la suite des choses. Puis-je proposer que nous essayions de tenir nos réunions le jeudi, en milieu d’après-midi? Elles auraient lieu, disons, à 14 heures, heure de l’Est. Sénatrice McPhedran, pour vous et moi, au Manitoba, cela équivaudrait à 13 heures. Pour la sénatrice Dupuis, ce serait 14 heures, et pour le sénateur Downe, ce serait 15 heures. Est-ce que cela conviendrait à tout le monde?
D’accord. Puisque personne ne donne de réponse négative, madame Anwar, nous allons peut-être déterminer que c’est là l’horaire que nous souhaitons.
Mme Anwar : Oui. Aucun problème.
Le président : Ensuite, après ma réunion de demain avec Mme Anwar et Mme Morency, je veillerai à ce que vous soyez informés du contenu de la réunion et de ce dont il aura été question. Par la suite, nous convoquerons une réunion. Elle n’aura pas lieu ce jeudi. Je rentre à Winnipeg en voiture, donc je serai sur la route jeudi.
Notre première réunion se tiendra probablement la semaine prochaine, jeudi, et il s’agira possiblement d’une réunion d’organisation, même si elle ne dure pas trop longtemps. Nous le confirmerons après que j’aurai rencontré Mme Anwar et Mme Morency demain, mais disons provisoirement que notre première réunion aura lieu jeudi prochain, si cela vous convient.
Si c’est le cas et s’il n’y a pas d’autres interventions, je vous remercie beaucoup de votre présence. Je suis désolé, sénatrice McPhedran, que vous ayez erré dans le cyberespace. On nous avait prévenus que vous seriez peut-être un peu en retard, et j’imagine que c’est la raison pour laquelle nous n’avons pas attendu; nous avons plongé tout de suite. Je m’excuse pour tout ennui que cela vous a causé et j’espère que cela ne se reproduira plus.
Le sénateur Downe : Je me demande s’il est possible de nous envoyer par courriel les procès-verbaux des 10 dernières réunions et un résumé d’une page de toute question en suspens qui serait pressante. J’ai vu la dernière réunion du Comité de la régie interne. Je l’ai écoutée en ligne, et j’ai constaté qu’il y avait quelques préoccupations. Donc, si vous pouviez me les envoyer, j’en serais ravi.
Puisque j’ai été membre de ce comité il y a quelques années, j’aimerais voir quels sont les problèmes plutôt que d’être inondé de documents.
Le président : Madame Anwar, est-il possible de le faire?
Mme Anwar : En ce qui concerne les procès-verbaux des réunions, plusieurs rapports qui ont été présentés au Comité de la régie interne lors de la dernière session sont essentiellement des condensés de plusieurs réunions. Puisque ce sont des procès-verbaux de réunion à huis clos, généralement, d’une session à l’autre, ils ne sont pas divulgués. Or, je pense que les documents que l’équipe de Mme Morency est en train de préparer vous donneront un bon aperçu des préoccupations du sous-comité et des questions à aborder.
Le président : Merci.
Le sénateur Downe : Je comprends que les procès-verbaux ne sont normalement pas distribués, mais étant donné que le comité compte de nouveaux membres, je pense qu’il est important que les membres sachent ce qui a été décidé et ce qui n’a pas été décidé, de sorte que nous ne fassions pas sans cesse la même chose. Plutôt que d’être inondés par une série de rapports, si les procès-verbaux contiennent quelque chose qui soulève une préoccupation, je demanderai les rapports plus détaillés. Si des choses ont déjà été adoptées, alors il n’est pas nécessaire de les réexaminer.
Le président : S’il s’agissait de réunions à huis clos, sénateur Downe, je ne sais pas s’il est possible d’envoyer les procès-verbaux de ces réunions.
Mme Anwar : Si vous me le permettez, sénateur, ces procès-verbaux font maintenant partie des archives du Comité de la régie interne de la session précédente. Donc, à ce moment-ci, il faudrait que le Comité de la régie interne demande au Sénat la permission de divulguer l’information. Toutefois, comme je l’ai dit, les documents qui sont en préparation pour résumer le tout seront probablement plus clairs que les procès-verbaux, parce que pour les réunions en tant que telles, il y a plusieurs dossiers différents et plusieurs chronologies différentes, et tout ce que nous avons concernant la préparation portera sur les décisions qu’il reste à prendre et sur celles qui ont été prises.
Tout cela pour dire que je pense que nous pouvons, essentiellement, résumer le contenu des 10 dernières réunions assez facilement pour vous dans la documentation qui a été préparée. C’est en grande partie le but de la documentation.
Le président : Si Mme Anwar devait le faire, sénateur Downe, et si cela ne suffit pas, nous pourrions soulever la question à nouveau et si nous devons passer par le Comité de la régie interne, nous le ferons. Est-ce acceptable?
Le sénateur Downe : D’accord, car je ne sais pas si vous étiez présent, sénateur Plett, mais il y a quelques années, je participais à une réunion du Comité de la régie interne, qui siégeait à huis clos. Plus tard, le procès-verbal a été divulgué publiquement, et non aux membres du comité [Difficultés techniques], car il y a eu un problème. Je ne suis donc pas certain d’accepter ce caractère confidentiel d’un sous-comité, et je pense que je vais demander au Comité de la régie interne...
Mme Anwar : Sénateur Downe, je suis désolée de vous interrompre. Puis-je vous demander de déplacer votre microphone un peu plus vers le haut? Il y a de l’interférence. Merci.
Le sénateur Downe : J’ignore si vous avez entendu tout ce que je viens de dire, mais j’aimerais voir les procès-verbaux, et je pense que je vais demander au Comité de la régie interne de divulguer les procès-verbaux des réunions précédentes plutôt que de faire préparer un résumé. J’en parlerai au cours de la prochaine réunion du Comité de la régie interne. Merci, monsieur le président.
Le président : Merci, sénateur Downe.
[Français]
La sénatrice Dupuis : Mon intervention va un peu dans le même sens que celle du sénateur Downe. Je pense qu’il est important pour nous de savoir d’où l’on part. Nous avons en effet déjà reçu un courriel de Mme Caroline Morency pour nous informer du fait qu’il y aura beaucoup de décisions à prendre.
De mon côté, je ne vais pas faire d’autres demandes d’information personnelles; je vais attendre que vous nous transmettiez l’information que l’Administration du Sénat juge pertinente à la prochaine réunion.
Je préférerais évidemment travailler avec les décisions qui ont été prises, mais je voudrais également m’assurer que nous aurons de l’information sur ces décisions, pour savoir où nous allons à partir de maintenant.
[Traduction]
Le président : Je vous remercie tous les deux. Nous allons voir si nous pouvons les obtenir ou si nous devons faire une demande officielle à une réunion du Comité de la régie interne. Si c’est le cas, alors nous pourrons certainement le faire au cours de la prochaine réunion du Comité de la régie interne. Si cela vous convient, nous adopterons cette position. Je pense que n’importe lequel d’entre nous pourrait poser la question à la prochaine réunion de ce comité.
Y a-t-il d’autres observations ou d’autres points à soulever? Si ce n’est pas le cas, je vous remercie beaucoup et j’espère que vous êtes tous en sécurité. J’ai hâte de vous voir lors de notre prochain appel.
Passez une bonne semaine. Nous allons maintenant lever la séance.
(La séance est levée.)