LE COMITÉ L’ENERGIE, DE L’ÉNVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 7 juin 2021
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 11 h 02 [HE], sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Black (Alberta), Carignan, c.p., Cotter, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Verner, c.p., et Wells (12).
Participent à la réunion : Barbara Reynolds, greffière à la procédure, et Sébastien Payet, greffier législatif, Direction des comités; Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 juin 2021, le comité entreprend son examen de la teneur du projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Ministère des Finances Canada :
Samuel Millar, directeur général, Finances intégrées, ressources naturelles et environnement, Développement économique et finances intégrées.
Environnement et Changement climatique Canada:
John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement;
Vincent Ngan, directeur général, Politiques horizontales, engagement et coordination.
Le président fait une déclaration.
M. Moffet fait une déclaration et, avec M. Millar et M. Ngan, répondent aux questions.
À 12 h 18, la séance est suspendue.
À 12 h 19, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 54, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal