LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le vendredi 11 juin 2021
(11)
[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 14 h 2 [HE], sous la présidence de l’honorable Chantal Petitclerc (présidente). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Bovey, Dasko, Forest-Niesing, Frum, Kutcher, Mégie, Mockler, Moodie, Pate, Petitclerc et Simons (12).
Autre sénateur présent par vidéoconférence : L'honorable sénatrice Jaffer (1).
Participent à la réunion : Andrea Mugny, greffière à la procédure, Lori Meldrum et Jamey Irwin, adjointes administratives, Direction des comités; Laura Blackmore et Laura Munn-Rivard, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2021, le comité poursuit son examen du projet de loi C-220, Loi modifiant le Code canadien du travail (congé de décès).
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-220.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu que l’article 1 est adopté.
Il est convenu que l’article 2 est adopté.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi.
Il est convenue que la présidente fasse rapport au Sénat du projet de loi C-220.
À 14 h 6, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 mai 2021, le comité entreprend son examen du projet de loi S-211, Loi instituant la Journée internationale de la langue maternelle.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
L'honorable sénatrice Mobina S. B. Jaffer, marraine du projet de loi.
Pro-active Education for All Children's Enrichment :
Monjur Chowdhury, directeur général fondateur.
Association nationale des Centres d'amitié :
Jocelyn W. Formsma, directrice exécutive.
L’honorable sénatrice Jaffer, M. Chowdhury et Mme Formsma font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-211.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu de reporter l’étude du préambule.
Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu que l’article 2 est adopté.
Il est convenu que l’article 3 est adopté.
Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter le préambule.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi.
Il est convenue que la présidente fasse rapport au Sénat du projet de loi S-211.
À 15 h 12, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 8 juin 2021, le comité entreprend son examen du projet de loi C-237, Loi prévoyant l’élaboration d’un cadre national sur le diabète.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Sonia Sidhu, députée, Brampton-Sud, marraine du projet de loi.
Diabète Canada :
Kimberley Hanson, directrice exécutive, Affaires fédérales.
Mme Sidhu fait une déclaration.
À 15 h 18, l’honorable sénatrice Mégie remplace l’honorable sénatrice Pate à titre de membre du comité.
Mme Hanson fait une déclaration et, avec Mme Sidhu, répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-237.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu de reporter l’étude du préambule.
Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu que l’article 2 est adopté.
Il est convenu que l’article 3 est adopté.
Il est convenu que l’article 4 est adopté.
Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter le préambule.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi.
Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat du projet de loi C-237.
À 15 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau