LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2020
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 8 h 30 (HE), conformément au Règlement du Sénat, afin d’organiser les activités du comité.
[Traduction]
Ericka Dupont, greffière du comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière du comité, j’ai le devoir de présider à l’élection du président. Je suis prête à recevoir des motions à cette fin.
Le sénateur Manning : Je voudrais proposer la nomination du sénateur MacDonald à la présidence du comité.
Mme Dupont : Y a-t-il d’autres propositions? L’honorable sénateur Manning propose que l’honorable sénateur MacDonald soit élu président du comité. Plaît-il aux distingués sénateurs d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Dupont : Je déclare la motion adoptée et j’invite l’honorable sénateur MacDonald à occuper le fauteuil.
Le sénateur Michael L. MacDonald (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie, chers collègues. C’est certainement une bonne chose que notre comité reprenne ses activités, et je suis ravi de vous revoir tous. Vous me voyez dans ma salle à manger, mais je tiens à ce que vous sachiez que je suis entouré d’une collection de meubles patrimoniaux canadiens. Le vaisselier qui se trouve derrière moi et la table à laquelle je travaille font tous deux partie d’un des derniers ensembles produits par l’usine d’Andrew Malcolm, à Kincardine. Il s’agit d’une vieille entreprise, et ceux d’entre vous qui connaissent les meubles canadiens savent qu’elle a été en activité pendant près de 100 ans. C’est d’ici que je travaillerai. Comme l’ensemble de salle à manger est doté de dossiers bien droits, je trouve plus facile de m’y installer si je dois travailler ici pendant quelques heures.
Je remercie tout le monde. Je suis touché d’avoir votre vote de confiance.
Je voudrais maintenant procéder à l’élection du vice-président. Je suis prêt à recevoir des motions à cette fin.
[Français]
La sénatrice Miville-Dechêne : J’aimerais proposer que le sénateur Dennis Dawson soit élu à la vice-présidence du comité.
[Traduction]
Le président : Y a-t-il d’autres propositions? Je déclare le sénateur Dawson élu vice-président. Sénateur Dawson, souhaitez-vous prononcer quelques mots à l’intention du comité?
[Français]
Le sénateur Dawson : J’accepte avec plaisir, et je vais même en profiter pour proposer la sénatrice Julie Miville-Dechêne comme vice-présidente.
[Traduction]
Le président : Je vous remercie, sénateur Dawson. Y a-t-il d’autres propositions? Sénatrice Miville-Dechêne, êtes-vous prête à accepter cette nomination?
[Français]
La sénatrice Miville-Dechêne : En effet, je vous remercie, sénateur Dawson, et j’accepte avec plaisir cette marque de confiance de la part de mes collègues. Je ne parlerai pas des meubles qui apparaissent derrière moi, parce qu’ils n’ont aucun intérêt historique, mais je tiens à vous dire que je continuerai d’apprendre grâce à ce comité. Il s’agissait de mon premier comité sénatorial lorsque j’ai été nommée, et j’y ai beaucoup appris, en particulier sur le pétrole. Je crois que nous allons davantage parler de communications, un sujet un peu moins complexe pour moi évidemment, mais je suis heureuse d’apprendre que nous devrons réfléchir aux enjeux liés au projet de loi C-10 afin de l’améliorer, si nécessaire, ou à tout le moins l’étudier, quand il nous sera transmis. Merci encore.
[Traduction]
Le président : Je vous remercie, sénatrice. Y a-t-il d’autres propositions pour l’instant? Je déclare ces motions adoptées.
Nous devons adopter quelques motions de régie interne.
Est-ce que quelqu’un veut proposer la motion sur le Sous-comité du programme et de la procédure? Sénatrice Simons, voulez-vous intervenir?
La sénatrice Simons : Nous devons nommer le quatrième membre du comité directeur, il me semble. J’ai le plaisir de proposer la sénatrice Wallin à ce poste.
Le président : Comme il n’y a pas d’autre proposition, êtes-vous prête à accepter cette nomination, sénatrice Wallin?
La sénatrice Wallin : Je voudrais remercier la sénatrice Simons de m’avoir proposée. Je l’en remercie beaucoup. Je suis impatiente de voir le comité à l’œuvre. Nous avons beaucoup de dossiers à examiner, et j’espère que nous serons capables de nous y attaquer. Je vous remercie beaucoup.
Le président : Je vous remercie, sénatrice. J’espère que nous nous attellerons très bientôt à la tâche.
Nous devons adopter quelques motions de régie interne, en commençant par celle sur le Sous-comité du programme et de la procédure. Est-ce que quelqu’un propose la motion?
Le sénateur Cormier : Je la propose.
Le président : Je vais vous la lire :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président (de la présidente), du vice-président (de la vice-présidente) et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage; et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Mme Dupont : Si vous me permettez d’intervenir, sénateur MacDonald, votre son est très faible. En outre, je suis à la première motion qui propose la nomination de la sénatrice Wallin au comité directeur. Cette motion a une incidence sur celle-ci. La sénatrice Wallin aurait été nommée troisième membre du comité directeur plus tôt, avec la première motion.
Le président : D’accord. Pouvez-vous m’entendre maintenant?
Mme Dupont : Oui, c’est beaucoup mieux. Je vous remercie.
Le président : Passons donc à la motion sur la publication des délibérations du comité. Est-ce que quelqu’un veut proposer la motion no 4?
Le sénateur Boisvenu : Je la propose.
Le président : L’honorable sénateur Boisvenu propose que le comité publie ses délibérations. La motion est-elle adoptée? Je déclare la motion adoptée.
La motion no 5 concerne le rapport financier. Conformément à l’article 12-26(2), chaque comité doit déposer un rapport financier sur les dépenses effectuées au cours de la session précédente. Est-ce que quelqu’un veut proposer cette motion?
La sénatrice Griffin : Je la propose.
Le président : L’honorable sénatrice Griffin propose que le comité adopte l’ébauche du premier rapport, préparé conformément à l’article 12-26(2). La motion est-elle adoptée? Je déclare la motion adoptée.
La sixième motion concerne le personnel de recherche. Est-ce que quelqu’un veut proposer la motion no 6? L’honorable sénatrice Simons propose ce qui suit :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d’employés de bureau et d’autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux;
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée. J’invite maintenant les analystes à activer leur caméra. Êtes-vous là tous les deux? Je suis heureux de vous voir et je vous remercie d’être là.
Passons à la motion no 7, qui concerne l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer. Est-ce que quelqu’un veut proposer cette motion?
Le sénateur Manning : Oui, je la propose.
Le président : L’honorable sénateur Manning propose :
Que, conformément à l’article 7, chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président (à la présidente), au vice-président (à la vice-présidente) et au greffier (à la greffière) du comité; que, conformément à [...] et nonobstant ce qui précède, lorsqu’il s’agit de services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président (à la présidente) et au vice-président (à la vice-présidente).
La motion est-elle adoptée? Je déclare la motion adoptée. Vient ensuite la motion no 8 sur les déplacements. Est-ce que quelqu’un peut la proposer?
La sénatrice Dasko : Je la propose.
Le président : L’honorable sénatrice Dasko propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion est-elle adoptée? Elle l’est.
Est-ce que quelqu’un souhaite proposer la motion no 9 sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité?
La sénatrice Wallin : Je la propose.
Le président : L’honorable sénatrice Wallin propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Je vous remercie. La motion no 10 porte sur les frais de déplacement des témoins. Y a-t-il un motionnaire? L’honorable sénateur Cormier propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Je vous remercie. Je déclare la motion adoptée. Passons à la motion no 11, sur les communications. Qui la propose?
Le sénateur Boisvenu : Je la propose.
Le président : Le sénateur Boisvenu propose
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion est-elle adoptée? Je vous remercie. Je déclare la motion adoptée.
L’agent de communication qui nous a été affecté est Ben Silverman.
Pour ce qui est des autres affaires, les heures régulières de séance pour le Comité sénatorial permanent des transports et des communications n’ont pas encore été confirmées. Nous vous transmettrons les détails quand ils seront disponibles.
Je veux dire quelques mots avant que nous n’ajournions nos travaux, mais levez la main si vous avez des questions à poser auparavant.
La sénatrice Miville-Dechêne : Peut-être en parlerez-vous, mais je me demande si nous prévoirons une autre séance pour traiter des travaux futurs du comité directeur.
Le président : Je pense que nous le ferons bientôt. Je veux rencontrer le personnel pour discuter de la manière dont nous procéderons au cours de la prochaine semaine environ. Nous devrions toutefois nous réunir bientôt.
La sénatrice Griffin : Je ne sais pas quand nous aurons le temps de nous rencontrer. Il nous sera très difficile de le faire d’ici la pause de Noël. J’aimerais proposer d’envisager de le faire en janvier; si nous pouvons y être autorisés, nous devrions penser à nous réunir en janvier.
Le président : Est-ce que quelqu’un souhaite réagir à cette proposition?
La sénatrice Wallin : Nous pouvons vérifier auprès de nos greffiers, mais serait-il possible, aux fins de planification, de tenir une séance par téléphone par l’entremise d’une conférence téléphonique afin de ne pas trop exiger des ressources?
Le président : Je suis certainement disposé à le faire si d’autres le sont également. Le sénateur Woo dit « non ». Je ne sais pas ce que le...
Mme Dupont : Les conférences téléphoniques ne sont pas autorisées en raison de la motion adoptée à la chambre hier. Vous pourriez toutefois coordonner une rencontre avec le comité directeur pour discuter des travaux futurs et faire ensuite rapport au comité.
La sénatrice Miville-Dechêne : J’aimerais que le comité directeur se réunisse, certainement avant Noël.
Le président : Je pensais au comité directeur quand la sénatrice Wallin a abordé le sujet.
La sénatrice Simons : Si nous ne siégeons pas la semaine prochaine — et il semble que ce sera le cas —, il pourrait y avoir là une occasion que vous pourriez saisir. Soudainement, notre calendrier se libère la semaine prochaine.
Le président : Cela pourrait être une bonne idée si le reste des membres du comité directeur est ouvert à l’idée. Je suis disposé à suivre cette recommandation.
La sénatrice Miville-Dechêne : Je suis ouverte à l’idée.
Le président : D’accord. Pourquoi ne pas dresser une liste de sujets d’étude dans les prochains jours, et nous nous réunirions pour en discuter la semaine prochaine? Cela convient-il à tous?
Avant d’ajourner nos travaux, je pense que nous bénéficions d’une belle occasion d’agir dans les prochains mois. Il y a tant de sujets à étudier au pays, particulièrement dans les domaines des transports et des communications. Nous avons donc une occasion en or de présenter des rapports qui pourraient avoir une réelle incidence et permettre de résoudre des problèmes de longue date que de nombreux gouvernements ont tenté de régler et avec lesquels ils ont éprouvé des difficultés.
Je vous demande à tous de réfléchir afin de présenter des propositions dont nous pourrons tous discuter aux fins d’examen. Les bons sujets d’étude ne manquent pas.
Si je peux me permettre une suggestion, quand les sujets d’étude sont larges et pancanadiens, je pense qu’ils concernent l’ensemble du pays. Nous devrions donc tenter de discuter de tels sujets, si possible, au lieu de questions d’envergure limitée qui ne concernent peut-être que certaines régions du pays. Ce n’est qu’une suggestion pour vous faire réfléchir. Il y a beaucoup de sujets dont nous pouvons discuter.
Je suis impatient de prendre connaissance de vos suggestions et de vos propositions. Avec les membres qui forment le comité directeur, je suis certain que nous pouvons établir un bon plan de route pour que nous puissions en discuter et élaborer un programme qui sera acceptable pour tous. Si quelqu’un a des questions...
La sénatrice Dasko : Je voulais juste savoir si nous avons des certitudes sur ce qui figurera à notre programme à part le projet de loi C-10. J’ai aussi une question sur les négociations actuelles entre le gouvernement et les transporteurs aériens au sujet des mesures de soutien. Savons-nous si nous serons saisis de la question sous la forme de projet de loi ou d’étude?
Le président : Je ne peux pas encore répondre à cette question, ici, dans ma bulle. Peut-être qu’une personne présente à Ottawa qui serait plus au fait de ce que le gouvernement fait pourrait vous répondre, mais je ne le peux pas. Peut-être que la greffière ou d’autres membres du comité savent mieux ce qu’il en est, mais j’admets que je n’en sais rien.
La sénatrice Dasko : A-t-on une idée des autres sujets d’étude?
Le président : Nous avons le temps d’en proposer, d’en discuter et de voir si nous pouvons établir un consensus sur les questions auxquelles nous pouvons nous attaquer et que nous devrions étudier. Moi et le sénateur Dawson faisons partie du comité depuis longtemps. Je suis sûr que tout le monde aura une bonne idée de ce qu’ils veulent étudier. Tous les sujets seront soumis à un examen équitable.
La sénatrice Wallin : Je veux répondre à la sénatrice Dasko. Il serait judicieux de notre part de nous intéresser aux transporteurs aériens, aux compagnies ferroviaires et à tout ce dossier, qu’il existe un ensemble de mesures d’aide ou non, car nous serons certainement saisis de la question, compte tenu de l’état de ces secteurs. Je pense que c’est une priorité.
Le président : Je ne suis pas en désaccord avec vous; c’est indubitablement une des grandes priorités du pays. Voilà qui donne matière à réflexion.
La sénatrice Wallin : Nous devrons pouvoir nous rendre à Ottawa à un moment donné; ma proposition est donc plus intéressée qu’autre chose.
Le président : Je suis impatient de sortir de mon terrier. Je suis ici depuis huit mois et j’aimerais retourner à Ottawa. Je dois devenir plus patient en vieillissant. Je tends à faire ce qu’on me dit maintenant.
Y a-t-il d’autres questions avant que nous n’ajournions nos travaux?
Le sénateur Dawson : Pour entreprendre ses travaux de belle façon, le comité peut convoquer les ministres responsables pour qu’ils traitent de leur lettre de mandat. Cela nous donne une occasion d’agir, que ce soit au sujet des transporteurs aériens, des aéroports, du projet de loi C-10 ou du secteur des télécommunications. Je pense qu’en invitant les deux ministres un jour, certainement au cours de la nouvelle année, pour nous obliger à réagir à leurs lettres de mandat, nous aurions une occasion de nous mettre à l’œuvre en attendant les projets de loi.
Quelqu’un a fait remarquer que le projet de loi C-10 n’est même pas encore devant un comité de la Chambre. Avant de nous arriver, il devra progresser beaucoup. En ce qui concerne les transports, aucun projet de loi n’est au programme. Je pense toutefois que nous pouvons contourner ces contraintes en nous intéressant aux lettres de mandat. Cela obligera les deux ministres à témoigner devant nous pour parler du travail qui les attend et de ce que nous pouvons attendre d’eux à court terme.
Le président : Vous êtes d’excellent conseil, sénateur Dawson. Quelle chance de vous compter parmi nous, avec toutes vos années d’expérience.
Le sénateur Dawson a déjà été président et moi, vice-président pendant longtemps. Nos rôles sont maintenant inversés. Voilà ce qui arrive quand on fait partie de l’opposition : on finit par présider le comité.
Ce sont d’excellentes suggestions, sénateur, et je suis impatient d’en discuter davantage avec le comité et nos sous-comités.
Le sénateur Dawson : Je suis désolé de ne pas être au pouvoir. Vous êtes le seul à faire partie de l’opposition.
Le président : Si nous pouvons revenir au pouvoir, je redeviendrai vice-président. J’accepterai cet échange.
La sénatrice Simons : Je veux appuyer les suggestions du sénateur Dawson, mais je souhaite ajouter que je considère que nous devons convoquer un troisième ministre. J’ignore s’il s’agit du ministre de l’Industrie, ou des Sciences et de la Technologie, mais c’est celui qui est le principal responsable du dossier du service Internet à large bande. Deux intervenants ont abordé le sujet aujourd’hui. Si la COVID a mis en lumière l’importance de nos transporteurs aériens et de nos infrastructures aéroportuaires, elle a également fait ressortir le problème de l’accès équitable du service à large bande, un problème que nous avons été à même d’observer ce soir. J’espère que c’est un dossier que nous pourrons examiner de manière profitable dans les mois à venir.
Le président : Est-ce que quelqu’un souhaite ajouter quelque chose? Avant d’ajourner nos travaux, sénateurs Wallin, Dawson et Miville-Dechêne, nous pouvons travailler avec Mme Dupont afin de fixer une heure pour la séance de la semaine prochaine.
Je vais travailler avec vous, madame Dupont, et nous pourrons organiser cela.
Je le dis une fois encore, qu’il est bon de se remettre à l’ouvrage et de voir le comité reprendre ses activités. Nous attendions ce moment depuis des mois. Nous ferons ce que nous pouvons pour nous mettre en branle malgré les défis. Je pense que nous avons considérablement progressé au cours des dernières semaines, en dépit des problèmes de communication. Je me réjouis à la perspective de travailler avec vous dans les semaines et les mois à venir.
(La séance est levée.)