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AEFA - Comité permanent

Affaires étrangères et commerce international


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le jeudi 15 février 2024
(68)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui, à 11 h 29, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Peter Harder, c.p. (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Cardozo, Coyle, Deacon (Ontario), Greene, Harder, c.p., MacDonald, Ravalia, Richards et Woo (10).

Participent à la réunion : Nadia Faucher et Brian Hermon, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Sujet : Situation au sein de la mer Rouge)

TÉMOINS :

Affaires mondiales Canada :

Alexandre Lévêque, sous-ministre adjoint, Europe, Arctique, Moyen-Orient et Maghreb;

Eric Laporte, directeur exécutif, Sécurité et relations de défense.

Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Major-général Greg Smith, directeur général, Politique de sécurité internationale.

Alexandre Lévêque et Major-général Greg Smith font chacun une déclaration puis, avec Eric Laporte, répondent aux questions.

À 12 h 24, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Sujet : Les engagements et obligations du Canada dans le cadre de la Cour pénale internationale et de la Cour internationale de Justice)

TÉMOINS :

Affaires mondiales Canada :

Louis-Martin Aumais, sous-ministre adjoint par intérim, Affaires juridiques;

Rebecca Netley, directrice exécutive, Direction de la responsabilisation, des droits de la personne et du droit onusien.

Louis-Martin Aumais fait une déclaration puis, avec Rebecca Netley, répond aux questions.

À 13 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal

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