LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 25 septembre 2024
(88)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui, à 16 h 14, dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Boehm, Boniface, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Gold, c.p., Greene, Harder, c.p., Housakos, MacDonald, Ravalia et Woo (13).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black et Robinson (2).
Participent à la réunion : Brian Hermon et Zachariah Black, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2024, le comité entreprend son examen du projet de loi C-282, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (gestion de l’offre).
TÉMOINS :
Luc Thériault, député de Montcalm, parrain du projet de loi;
Yves Perron, député dans Berthier-Maskinongé, Porte-parole en matière d'agriculture, d'agroalimentaire et de gestion de l'offre;
Simon-Pierre Savard-Tremblay, député pour Saint-Hyacinthe-Bagot.
Affaires mondiales Canada :
Doug Forsyth, directeur général, Direction générale de l'accès aux marchés et des contrôles commerciaux;
Sandra Leduc, directrice exécutive, Direction du droit criminel, de la sécurité et de la diplomatie.
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
Luc Thériault, Yves Perron et Simon-Pierre Savard-Tremblay font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 21, la séance reprend.
Doug Forsyth et Tom Rosser font chacun une déclaration puis, avec Sandra Leduc, répondent aux questions.
À 18 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal