LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 10 février 2022
(2)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 9 h 4 HE, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Black et Oh (2).

Membres du comité présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Cotter, Deacon (Nouvelle-Écosse), Griffin, Klyne, Marwah, Mercer, Petitclerc, Poirier, Simons et Wetston (10).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Jaffer et Quinn (2).

Participent à la réunion: Mark Palmer, greffier à la procédure, Direction des comités; Corentin Bialais et Offah Obale, analystes, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 décembre 2021, le comité entreprend son examen du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois).

TÉMOINS:

L'honorable sénatrice Diane F. Griffin, marraine du projet de loi (par vidéoconférence);

Richard Cannings, député, Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest, Colombie-Britannique.

L'honorable sénatrice Diane F. Griffin et Richard Cannings font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 10 heures, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel présents; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 10 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Ferda Simpson