LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 21 septembre 2023
(50)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 8 h 59, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Burey, Cotter, Dalphond, Loffreda, MacAdam, Oh, Simons, Woo et Yussuff (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Galvez (1).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 juin 2023, le comité entreprend son examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

TÉMOINS :

L'honorable sénateur David M. Wells, parrain du projet de loi;

Ben Lobb, député, Huron–Bruce, parrain du projet de loi.

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Warren Goodlet, directeur général, Direction de la recherche et analyse;

Marco Valicenti, directeur général, Direction des programmes d'innovation.

Ministère des Finances Canada :

Phil King, directeur général, Division de la taxe de vente;

Jenna Robbins, directrice principale, Planification stratégique et politique;

Adam Martin, conseiller principal, Division de la taxe de vente.

Environnement et Changement climatique Canada :

Jeff Lindberg, gestionnaire, Mobilisation et évaluation, Bureau des marchés du carbone.

L'honorable sénateur Wells et Ben Lobb font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend.

Warren Goodlet et Phil King font chacun une déclaration puis, avec Marco Valicenti, Jenna Robbins, Adam Martin et Jeff Lindberg, répondent aux questions.

À 10 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson