LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊT

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 26 septembre 2023
(51)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cotter, Dalphond, Klyne, MacAdam, Oh, Osler, Pate, Simons et Woo (10).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

TÉMOINS :

Alliance sur le carbone d'origine agricole :

Dave Carey, coprésident;

Scott Ross, coprésident.

Association des entreprises agricoles de l’Ontario :

Russell Hurst, directeur général.

Producteurs de grains du Canada :

Kyle Larkin, directeur général (par vidéoconférence).

Réseau action climat Canada :

Alex Cool-Fergus, directrice des politiques nationales.

Fondation David Suzuki :

Tom Green, conseiller principal en matière de politique climatique (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Kathryn Harrison, professeure, Sciences politiques, Université de la Colombie-Britannique (par vidéoconférence).

Dave Carey, Scott Ross, Russell Hurst et Kyle Larkin font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 29, la séance est suspendue.

À 19 h 31, la séance reprend.

Alex Cool-Fergus, Kathryn Harrison et Dave Carey font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 23, la séance est suspendue.

À 20 h 24, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

 Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions concernant l’agriculture et les forêts en général.

À 20 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson