LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 3 octobre 2023
(53)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Cotter, Dalphond, Klyne, Mockler, Oh, Petitclerc, Simons et Woo (10).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.

TÉMOINS :

Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :

Jasmin Guénette, vice-président, Affaires nationales.

Association des municipalités rurales de la Saskatchewan :

Ray Orb, président (par vidéoconférence).

Jasmin Guénette et Ray Orb font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 43, la séance est suspendue.

À 19 h 44, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson