LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 23 mai 2024
(77)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 2, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Cotter, McNair, Oh, Robinson et Simons (7).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 avril 2022, le comité poursuit son étude sur l’état de la santé des sols au Canada.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu :

Que le projet de rapport soit adopté, dans les deux langues officielles;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, dans les deux langues officielles, y compris le résumé et la mise en page finale, en tenant compte des discussions d’aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit habileté, au nom du comité, à publiciser le rapport avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, y compris à choisir le meilleur moment pour le déposer;

Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat ou auprès du greffier du Sénat dans le cas où le Sénat ne siègerait pas à ce moment-là, dans les deux langues officielles, et à demander une réponse complète et à y demander une réponse du gouvernement complète et détaillée.

À 10 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson