LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 3 octobre 2024
(83)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Francis, Marshall, McBean, McNair, Miville-Dechêne, Oudar, Petitclerc, Plett, Richards et Simons (12).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Pate (1).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles).

TÉMOIN :

À titre personnel :

Robert Bollert, Association canadienne des éleveurs de vison (par vidéoconférence).

Robert Bollert fait une déclaration puis répond aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 3, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité poursuit son étude sur le problème grandissant des feux de forêt au Canada et les effets que les feux de forêt ont sur les industries de la foresterie et de l’agriculture, ainsi que sur les communautés rurales et autochtones, à l’échelle du pays.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 10 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin