LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 26 septembre 2022
(14)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 13 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Brazeau, Coyle, Francis et Hartling (6).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Bovey et Cordy (2).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.

TÉMOINS :

À titre personnel :

Dre Meghan Beals (par vidéoconférence);

Taylor Behn-Tsakoza;

Gabrielle Fayant;

Jama Maxie;

Tyrone Sock.

Meghan Beals fait une déclaration puis répond aux questions.

À 13 h 21, la séance est suspendue.

À 13 h 22, la séance reprend.

Taylor Behn-Tsakoza fait une déclaration puis répond aux questions.

À 13 h 52, la séance est suspendue.

À 13 h 55, la séance reprend.

Gabrielle Fayant fait une déclaration puis répond aux questions.

À 14 h 17, la séance est suspendue.

À 14 h 19, la séance reprend.

Jama Maxie fait une déclaration puis répond aux questions.

À 14 h 39, la séance est suspendue.

À 14 h 40, la séance reprend.

Tyrone Sock fait une déclaration puis répond aux questions.

À 14 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny