LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 4 octobre 2022
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Hartling, Lovelace Nicholas et Tannas (6).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Suivi de la Loi sur le cannabis)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Métis Nation British Columbia :

Dre Kate Elliott, ministre de la santé mentale et de la réduction des méfaits et présidente du comité des femmes et de l'équité entre les genres.

Première Nation de St. Mary's :

Allan Polchies Jr., Sakom (chef).

Thunderbird Partnership Foundation :

Carol Hopkins, cheffe de la direction.

Tsow-Tun Le Lum Society :

Nola Jeffrey, directrice générale.

Nation crie Peepeekisis :

Colin Stonechild, représentant du conseil de bande.

Kate Elliott et Allan Polchies Jr. font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 53, la séance est suspendue.

À 9 h 58, la séance reprend.

Carol Hopkins, Nola Jeffrey et Colin Stonechild font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny