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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 16 mai 2023
(43)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 4, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Greenwood, Hartling, LaBoucane-Benson, Sorensen et Tannas (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice McCallum (1).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation.

TÉMOINS :

Fédération des nations autochtones souveraines :

Bobby Cameron, chef (par vidéoconférence).

Assemblée des Chefs du Manitoba :

Cathy Merrick, grande cheffe (par vidéoconférence).

Première Nation Nishnawbe Aski :

Darlene Angeconeb, représentante du conseil S.A.F.E. (par vidéoconférence).

Assemblée des Premières Nations :

Anna Betty Achneepineskum, grande cheffe adjointe (par vidéoconférence).

Ralliement national des Métis :

Cassidy Caron, présidente (par vidéoconférence).

Inuit Tapiriit Kanatami :

Natan Obed, président;

Me Will David, directeur des services juridiques.

Chef Bobby Cameron, grande cheffe Cathy Merrick et Darlene Angeconeb font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Grande cheffe adjointe Anna Betty Achneepineskum, Cassidy Caron et Natan Obed font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny

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