LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 31 mai 2023
(46)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Greenwood, Hartling, LaBoucane-Benson, Patterson (Nunavut), Sorensen et Tannas (10).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation.

TÉMOINS :

Comité de transition du Conseil national de réconciliation :

Mitchell Case, membre;

Edith Cloutier, membre;

Rosemary Cooper, membre;

Michael DeGagné, membre.

Commission de la fiscalité des premières nations :

Manny Jules, commissaire en chef (par vidéoconférence).

Conseil national de développement économique des Autochtones :

Dawn Madahbee Leach, présidente (par vidéoconférence).

Michael DeGagné, Edith Cloutier, Mitchell Case et Rosemary Cooper font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 44, la séance est suspendue.

À 19 h 49, la séance reprend.

Manny Jules et Dawn Madahbee Leach font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny