LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 19 septembre 2023
(53)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Greenwood, Sorensen et Tannas (6).

Participent à la réunion : Allison Lowenger et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et des obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS :

Know History :

Ryan Shackleton, chef de la direction.

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Garima Dwivedi, sous-ministre adjointe, Résolution et partenariats;

Kristi Carin, directrice générale, Résolution et partenariats.

Bibliothèque et Archives Canada :

Jasmine Bouchard, sous-ministre adjointe, Secteur de l'expérience des usagers et mobilisation;

Emily Gusba, directrice générale, Direction générale des documents gouvernementaux, Secteur des collections.

À titre personnel :

Edward G. Sadowski, chercheur.

Ryan Shackleton et Edward G. Sadowski font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 57, la séance reprend.

Garima Dwivedi et Jasmine Bouchard font chacune une déclaration puis, avec Kristi Carin, répondent aux questions.

À 11 h, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny