LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 septembre 2023
(54)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Greenwood, Martin et Sorensen (6).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Audette, Dalphond, Prosper et White (4).

Participent à la réunion : Allison Lowenger et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS :

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :

Garth Eggenberger, coroner en chef, Bureau du coroner, ministère de la Justice (par vidéoconférence).

Bureau du coroner en chef de l'Ontario :

Dirk Huyer, coroner en chef pour l'Ontario.

Bureau du coroner du Québec :

Andrée Kronström, coroner (par vidéoconférence).

Royal BC Museum :

Jodi Giesbrecht, vice-présidente, Archives, collections et recherche (par vidéoconférence);

Emma Wright, directrice des archives (par vidéoconférence).

Société historique de Saint-Boniface :

Janet La France, directrice générale (par vidéoconférence);

Julie Reid, archiviste en chef (par vidéoconférence).

Garth Eggenberger, Dirk Huyer et Andrée Kronström font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 45, la séance est suspendue.

À 19 h 53, la séance reprend.

Jodi Giesbrecht et Janet LaFrance font chacune une déclaration puis, avec Emma Wright et Julie Reid, répondent aux questions.

À 20 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny