LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 27 septembre 2023
(56)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Greenwood, Hartling, Martin et Sorensen (7).

Participent à la réunion : Allison Lowenger et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et des obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Archives Deschâtelets-NDC :

Luc Tardif, père, supérieur provincial;

Jordan Dosch, directeur des finances et des services administratifs.

OMI Lacombe Canada :

Ken Thorson, père, provincial;

Robert Meilleur, directeur général de l’administration.

Père Luc Tardif et Père Ken Thorson font chacun une déclaration puis, avec Jordan Dosch et Robert Meilleur, répondent aux questions.

À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny