LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 1 novembre 2023
(63)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Duncan, Francis, Hartling, Martin, Patterson (Nunavut) et Sorensen (7).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement ; Jérémie Spadafora, agent de communications et Michel Thérien, designer graphique, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet: Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS :

Première Nation Cowessess :

Erica Beaudin, cheffe.

Nation Crie de Chisasibi :

Gertie Neacappo, membre.

Cheffe Erica Beaudin et Gertie Neacappo font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 48, la séance est suspendue.

À 19 h 58, conformément l’article 12‑16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu que, nonobstant toute motion précédente adoptée par le comité, le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport et les produits de communication, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire et de la traduction.

Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat ou auprès du greffier du Sénat dès que possible.

À 20 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny