LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 novembre 2023
(64)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Coyle, Francis, Patterson (Nunavut), Sorensen et Tannas (6).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Clare Anette, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Archidiocèse de Keewatin-Le Pas :

Murray Chatlain, archevêque.

Archives d’histoire Oblate :

Velichor Abaranam Jerome, archiviste général, Archives d’histoire Oblate;

Warren Brown, représentant de l'administration générale des Archives d’histoire Oblate.

Archevêque Murray Chatlain et Velichor Abaranam Jerome font chacun une déclaration puis, avec Warren Brown, répondent aux questions.

À 9 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière suppléante du comité,

Ferda Simpson