LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 8 novembre 2023
(65)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Dupuis, Francis, Hartling, Martin, Patterson (Nunavut), Prosper et Sorensen (8).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Robert Mason, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)

TÉMOIN :

À titre personnel :

Anemki Wedom.

Anemki Wedom fait une déclaration puis répond aux questions.

À 19 h 35, la séance est suspendue.

À 19 h 48, la séance reprend.

À 19 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière suppléante du comité,

Sara Gajic