LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 mars 2024
(76)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 54, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Francis, Greenwood, Prosper, Sorensen et White (6).

Participent à la réunion : Brittany Collier, Antoine Csuzdi-Vallée et Marlisa Tiedemann, analystes, Bibliothèque du Parlement; Jérémie Spadafora, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité et le personnel; qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le reste de la réunion soit sans l’enregistrement audio et qu'un représentant de Telus Santé soit autorisé à être dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

À 19 h 33, la séance est suspendue.

À 19 h 36, la séance reprend.

À 20 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny