LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 5 octobre 2023
(49)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, Gignac, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen, Verner, c.p. et Wells (10).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice White (1).

Participent à la réunion : Raymond St-Martin, greffier à la procédure, Direction des comités; Joëlle Malo, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (élimination définitive de déchets plastiques).

TÉMOINS :

Environnement et Changement climatique Canada :

Heather McCready, directrice générale, Affaires législatives et réglementaires;

Dany Drouin, directeur général, Direction de la gestion des plastiques et des déchets;

Tanya Smyth-Monteiro, gestionnaire, Programmes des déchets;

Hannah Rogers, directrice générale, Application.

Services aux Autochtones Canada :

Tonina Simeone, directrice générale par intérim, Direction générale des terres et de l’environnement, Terres et développement économique.

Danny Drouin fait une déclaration puis, avec Heather McCready, Hannah Rogers et Tonina Simeone, répond aux questions.

À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé